CESA-PARIS

Marque suisse · 533535 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
533535
Numéro de demande
52056/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mars 2005
Enregistrée
12 mai 2005
Publiée
26 mai 2005
Radiée
19 oct. 2015
Motif
Non prolongée
Priorité
03.11.2004 FR
Remarques
Liste détaillée dans le dossier.
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles de cuisine, meubles par éléments pour salles de bain; éléments de cuisine (meubles), tous ces produits étant de provenance française.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.10.2015

  2. 26 mai 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 26.05.2005

Parties

Titulaire

CESA

Rue Edouard-Manet, 47200 Marmande, FR

Mandataire

Micheli & Cie

MICHELI & CIE

122, Rue de Genève, CP 61, 1226 Genève-Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.