SWISSMEUH

Marque suisse · 533606 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
533606
Numéro de demande
00898/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISSMEUH ((fig.))
Déposée
4 avr. 2005
Enregistrée
18 mai 2005
Publiée
1 juin 2005
Radiée
9 nov. 2015
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix Rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, casquettes et autres accessoires, non compris dans d'autres classes; tous les produits précités de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.11.2015

  2. 1 juin 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 01.06.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.