System99 / System-99
Marque suisse · 533682 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 533682
- Numéro de demande
- 52754/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 avr. 2005
- Enregistrée
- 19 mai 2005
- Publiée
- 2 juin 2005
- Radiée
- 29 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture chirurgical
Texte déposé
Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, künstliche Gliedmassen, Augen und Zähne, orthopädische Artikel; chirurgisches Nahtmaterial.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 20 févr. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Camlog Biotechnologies AG, Margarethenstrasse 38, 4053 Basel → Camlog Biotechnologies GmbH, Margarethenstrasse 38, 4053 Basel
Publié dans Swissreg le 20.02.2018
- 24 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
- 15 nov. 2012
Transféré
- Titulaire
- Gepec AG, Schaffhauserstr. 21, Postfach 145, 8042 Zürich → Camlog Biotechnologies AG, Margarethenstrasse 38, 4053 Basel
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 15.11.2012
- 2 juin 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 105 du 02.06.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.