Marque figurative

Marque suisse · 533868 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
533868
Numéro de demande
52861/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 avr. 2005
Enregistrée
26 mai 2005
Publiée
9 juin 2005
Protégée jusqu’au
8 avr. 2035
Classification de Vienne
02.09.19

Produits et services

Boissons alcoolisées

Alkoholische Getränke (mit Ausnahme von Bieren).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    08.04.2025 → 08.04.2035

    Publié dans Swissreg le 09.12.2024

  2. 11 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

  3. 9 juin 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 09.06.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.