betamotor
Marque suisse · 533888 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 533888
- Numéro de demande
- 50561/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 janv. 2005
- Enregistrée
- 26 mai 2005
- Publiée
- 9 juin 2005
- Protégée jusqu’au
- 24 janv. 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 3 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
- 9 juin 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 110 du 09.06.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.