SWISS-ETHIC
Marque suisse · 534003 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 534003
- Numéro de demande
- 54105/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 mai 2005
- Enregistrée
- 31 mai 2005
- Publiée
- 14 juin 2005
- Radiée
- 21 déc. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2015
- 18 mars 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- ChemiSwiss Sàrl, 15 rue Louis Favre, 1201 Genève → ChemiSwiss SA, Rue de l'Eglise 7, 1121 Bremblens
Publié dans Swissreg le 18.03.2013
- 3 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété industrielle SA, avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007
- 25 juil. 2005
Rectifié
- Titulaire
- ChemiSwiss, 15 rue Louis Favre, 1201 Genève → ChemiSwiss Sàrl, 15 rue Louis Favre, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.2005
- 14 juin 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 14.06.2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.