D
Marque suisse · 534039 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 534039
- Numéro de demande
- 03876/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D ((fig.))
- Déposée
- 18 nov. 2004
- Enregistrée
- 1 juin 2005
- Publiée
- 16 juin 2005
- Radiée
- 13 juin 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblême de la Croix-Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 06.01.02, 06.01.04, 24.13.01, 24.13.14, 27.05.01, 27.05.12, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Outillages pour machines-outils, notamment dispositifs de serrage et canons de guidage de pièces, outils de coupe; machines-outils et composantes de celles-ci comprises dans cette classe.
Outils à main
Outils de coupe; burins. Tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 21 août 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété, Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne → Ammann Conseils en brevets SA, Schwarztorstrasse 31, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 18 juin 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 25 juil. 2005
LPS
- LPS
- 7, Outillages pour machines-outils, notamment dispositifs de serrage et canons de guidage de pièces, outils de coupe; machines-outils et composantes de celles-ci comprises dans cette classe., 8, Outils de coupe; burins. → 7, Outillages pour machines-outils, notamment dispositifs de serrage et canons de guidage de pièces, outils de coupe; machines-outils et composantes de celles-ci comprises dans cette classe., 8, Outils de coupe; burins. Tous les produits précités de provenance suisse.
- Classification internationale
- 7-8 → 7-8
Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.2005
- 16 juin 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 115 du 16.06.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.