N.V.B.

Marque suisse · 534244 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
534244
Numéro de demande
51720/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 mars 2005
Enregistrée
7 juin 2005
Publiée
21 juin 2005
Radiée
5 oct. 2015
Motif
Non prolongée
Priorité
03.11.2004 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Revêtements de murs et cloisons non métalliques.

Tissus

Revêtements de meubles en matières textiles et en matières plastiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2015

  2. 21 juin 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.2005

Parties

Titulaire

CESA

Rue Edouard-Manet, 47200 Marmande, FR

Mandataire

Micheli & Cie

MICHELI & CIE

122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.