JOHANNES PP XXII

Marque suisse · 534360 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
534360
Numéro de demande
52068/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JOHANNES PP XXII ((fig.))
Déposée
15 mars 2005
Enregistrée
8 juin 2005
Publiée
22 juin 2005
Protégée jusqu’au
15 mars 2035
Classification de Vienne
07.01.01, 07.01.03, 24.01.05, 24.01.15
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    15.03.2025 → 15.03.2035

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  2. 17 sept. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 17.09.2024

  3. 17 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CABINET BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon - Rue de Lyon 77, 1203 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.09.2024

  4. 30 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 30.03.2015

  5. 30 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.03.2015

  6. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  7. 22 juin 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2005

Parties

Titulaire

Paul Vincent Avril

84230 Châteauneuf du Pape, FR

Mandataire

Cabinet Beau de Loménie

CABINET BEAU DE LOMENIE

Tour de Lyon - Rue de Lyon 77, 1203 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.