Marque figurative
Marque suisse · 534363 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 534363
- Numéro de demande
- 53573/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 avr. 2005
- Enregistrée
- 8 juin 2005
- Publiée
- 22 juin 2005
- Protégée jusqu’au
- 29 avr. 2035
- Classification de Vienne
- 01.15.15, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Seifen; Parfümeriewaren; ätherische Öle; Mittel zur Körper- und Schönheitspflege, Haarwässer; Zahnputzmittel; Kosmetikprodukte mit Getreidezusatz für Haar und Körperpflege.
Produits pharmaceutiques
Präparate für die Gesundheitspflege; diätetische Erzeugnisse für medizinische Zwecke; Babykost; pflanzliche Arznei- und Heilmittel auf der Basis von Getreideprodukten.
Café, boulangerie et confiserie
Farines et préparations faites de céréales; Flocons de céréales
Texte déposé
Mehle und Getreidepräparate; Getreideflocken.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 29.04.2025 → 29.04.2035
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 3 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
- 3 déc. 2009
Transféré
- Titulaire
- Schweizerische Schälmühle E. Zwicky AG, Hasli, 8554 Müllheim-Wigoltingen → Zplus Activline AG, Hasli, 8554 Müllheim-Wigoltingen
Publié dans Swissreg le 03.12.2009
- 22 juin 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.