SAVOYE

Marque suisse · 534392 · Marque combinée · Radiée

La marque SAVOYE telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
534392
Numéro de demande
58546/2004
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SAVOYE ((fig.))
Déposée
13 déc. 2004
Enregistrée
9 juin 2005
Publiée
23 juin 2005
Radiée
20 juil. 2015
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Bleu, blanc, rouge, noir.
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; machines de manutention; machines de chargement et déchargement ou de gerbage, palettiseurs; étiqueteuses machines marqueuses; machines à envelopper; machines, bandes transporteuses dans le domaine d'emballage; machines et bandes transporteuses dans le domaine du conditionnement ou d'empaquetage; machines pour la fabrication d'emballage; machines pour la fabrication de conditionnement; machines de formage, y compris de thermoscellement, de thermoformage, de pliage; machines de remplissage; machines d'encaissage; machines de fermeture d'emballage y compris agrafeuses, encolleuses, banderoleuses, fardeleuses; convoyeurs, transporteurs; machines de groupement de produits homogènes et hétérogènes; machines (robots) et machines-outils pour la manutention et le convoyage de colis, de marchandises et de pièces manufacturées; machines et automates pour la préparation de commandes; machines, bandes transporteuses et bandes transporteuses programmables dans le domaine du conditionnement ou d'empaquetage; machines pour la fabrication d'emballage; machines pour la fabrication de conditionnement, ainsi que leurs accessoires comme parties de machines.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils programmables assistés par ordinateur, pour des préparations et regroupements de commande et d'expédition de marchandises, ainsi que leurs accessoires (y compris dans cette classe) tels que détecteurs de proximité, dispositifs de signalisation, de sécurité, de téléguidage, avertisseurs, pupitres de commande et contrôle; programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels enregistrés; séquenceurs; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles telles que celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour encaisser, former, emballer, conditionner, distribuer et stocker des produits. Tous les produits précités provenant de France.

Transport et voyages

Transport, emballage et entreposage de marchandises; location de machines, machines (robots) et machines outils d'emballage, d'encaissage, de conditionnement.

Sciences, technologie et informatique

Travaux d'ingénieurs, consultations technologiques dans le domaine de l'emballage, du conditionnement, du transport et du stockage de produits; essais de matériaux, essais d'emballages et de conditionnements; programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs, de machines, machines (robots) et machines outils d'emballage, d'encaissage de conditionnements; consultation, conseil, recherche, étude, conception et assistance en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, de préparations automatisées de commande assistées par ordinateur, et en matière de la technologie de robots, d'automates, de systèmes de manutention, et de bandes transporteuses automatisées dans le domaine de l'emballage, le conditionnement et l'encaissage; services de dessinateurs industriels; services de conception assistée par ordinateur pour des emballages et conditionnements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.07.2015

  2. 4 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.03.2014

  3. 26 oct. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS (NE) → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.10.2010

  4. 23 juin 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 120 du 23.06.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.