LD
Marque suisse · 534603 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 534603
- Numéro de demande
- 52966/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 avr. 2005
- Enregistrée
- 15 juin 2005
- Publiée
- 29 juin 2005
- Protégée jusqu’au
- 11 avr. 2035
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac manufacturé, tabac non-manufacturé; substances pour fumer à but non-médical et non-thérapeutique vendues séparément ou mélangées avec du tabac; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans cette classe; papier à cigarettes, tubes à cigarettes; allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 11.04.2025 → 11.04.2035
Publié dans Swissreg le 26.11.2024
- 6 avr. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- JT International SA, 1, Rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International SA, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 6 avr. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26 → JT International SA, Intellectual Property, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 17 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 19 déc. 2011
Transféré
- Titulaire
- Gallaher Limited, Members Hill,, Brooklands Road, KT13 0QU Weybridge, Surrey, Royaume-Uni → JT International SA, 1, Rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 19.12.2011
- 30 août 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 30.08.2010
- 8 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 08.07.2008
- 29 juin 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 124 du 29.06.2005
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.