ACERT
Marque suisse · 534737 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 534737
- Numéro de demande
- 52651/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 avr. 2005
- Enregistrée
- 20 juin 2005
- Publiée
- 5 juil. 2005
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2035
- Langue de la procédure
- allemand
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; moteurs et génératrices pour la production de l'électricité; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); pièces, pièces de rechange et accessoires pour les produits précités (compris dans cette classe).
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs pour véhicules terrestres et pièces de rechange pour ces derniers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Sebastian Saissi, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich → freigutpartners IP Law Firm, Rechtsanwalt Sebastian Saissi, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 15 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Rechtsanwalt Hans-Peter Rüfli, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 15 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Sebastian Saissi, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 10 déc. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 01.04.2025 → 01.04.2035
Publié dans Swissreg le 10.12.2024
- 5 déc. 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
- 5 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Rechtsanwalt Hans-Peter Rüfli, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
- 9 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2015
- 9 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.04.2015
1 entrée antérieure
- 5 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 128 du 05.07.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.