LM7
Marque suisse · 534955 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 534955
- Numéro de demande
- 58556/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 déc. 2004
- Enregistrée
- 24 juin 2005
- Publiée
- 12 juil. 2005
- Protégée jusqu’au
- 13 déc. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels enregistrés, logiciels enregistrés; appareils électroniques (compris dans cette classe), installations électroniques, notamment programmables, pour des préparations et regroupements de commande et d'expédition de marchandises assistées par ordinateur, ainsi que leurs accessoires tels que détecteurs de proximité, dispositifs de signalisation, de sécurité, de téléguidage, avertisseurs, pupitres de commande et contrôle; automates, séquenceurs; installations électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles telles que celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour encaisser, former, emballer, conditionner, distribuer et stocker des produits.
Transport et voyages
Transport, emballage et entreposage de marchandises
Texte déposé
Transport, emballage et entreposage de marchandises.
Sciences, technologie et informatique
Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; essais de matériaux, essais d'emballages et de conditionnements; programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs; conception en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, et assistance y relatif; conception en matière d'opérations et de processus industriels assistés par ordinateur, de préparations automatisées de commande assistées par ordinateur, de robots, d'automates, de systèmes de manutention, et de chaînes automatisées d'emballage, de conditionnement et d'encaissage; services de dessinateurs industriels; services de conception assistée par ordinateur pour des emballages et conditionnements.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- A SIS, 8, rue Richelandiere, 42100 Saint Etienne, France → SAVOYE, 18 boulevard des Gorgets, 21000 Dijon, France
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
- 9 sept. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.12.2024 → 13.12.2034
Publié dans Swissreg le 09.09.2024
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 10 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 4 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 26 oct. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus (NE) → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 12 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 133 du 12.07.2005
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.