LM7

Marque suisse · 534955 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
534955
Numéro de demande
58556/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 déc. 2004
Enregistrée
24 juin 2005
Publiée
12 juil. 2005
Protégée jusqu’au
13 déc. 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels enregistrés, logiciels enregistrés; appareils électroniques (compris dans cette classe), installations électroniques, notamment programmables, pour des préparations et regroupements de commande et d'expédition de marchandises assistées par ordinateur, ainsi que leurs accessoires tels que détecteurs de proximité, dispositifs de signalisation, de sécurité, de téléguidage, avertisseurs, pupitres de commande et contrôle; automates, séquenceurs; installations électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles telles que celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour encaisser, former, emballer, conditionner, distribuer et stocker des produits.

Transport et voyages

Transport, emballage et entreposage de marchandises

Texte déposé

Transport, emballage et entreposage de marchandises.

Sciences, technologie et informatique

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; essais de matériaux, essais d'emballages et de conditionnements; programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs; conception en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, et assistance y relatif; conception en matière d'opérations et de processus industriels assistés par ordinateur, de préparations automatisées de commande assistées par ordinateur, de robots, d'automates, de systèmes de manutention, et de chaînes automatisées d'emballage, de conditionnement et d'encaissage; services de dessinateurs industriels; services de conception assistée par ordinateur pour des emballages et conditionnements.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    A SIS, 8, rue Richelandiere, 42100 Saint Etienne, France → SAVOYE, 18 boulevard des Gorgets, 21000 Dijon, France

    Publié dans Swissreg le 13.09.2024

  2. 9 sept. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    13.12.2024 → 13.12.2034

    Publié dans Swissreg le 09.09.2024

  3. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  4. 10 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

  5. 4 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.03.2014

  6. 26 oct. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus (NE) → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.10.2010

  7. 12 juil. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 133 du 12.07.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.