Marque figurative

Marque suisse · 534981 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
534981
Numéro de demande
01362/2005
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 mai 2005
Enregistrée
24 juin 2005
Publiée
12 juil. 2005
Radiée
4 janv. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (vodka).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2016

  2. 12 juil. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 133 du 12.07.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.