Marque figurative

Marque suisse · 535039 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
535039
Numéro de demande
51659/2005
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 mars 2005
Enregistrée
27 juin 2005
Publiée
12 juil. 2005
Radiée
25 sept. 2025
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
06.01.02, 06.01.04, 09.01.01, 09.01.06
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Ingenieurdienstleistungen im Bereich der Verfahrenstechnick, Ingenieurdienstleistungen im Bereich der Strömungssimulation, Ingenieurdienstleistung im Bereich der Prozesssimulation.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.09.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 25.09.2025

  2. 29 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2015

  3. 30 avr. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ProcEng Moser GmbH, Juchen 5, 2577 Siselen → ProcEng Moser GmbH, Montligstrasse 23, 2575 Täuffelen

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

  4. 12 juil. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 133 du 12.07.2005

Parties

Titulaire

ProcEng Moser GmbH

Montligstrasse 23, 2575 Täuffelen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.