JURASSADE
Marque suisse · 535104 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 535104
- Numéro de demande
- 51934/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 mars 2005
- Enregistrée
- 28 juin 2005
- Publiée
- 12 juil. 2005
- Radiée
- 3 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, extraits de viandes, salaisons, saucisses, tous ces produits sont de la provenance de la région du Jura.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 15 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- NEPTUNE, 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay → CLAVIERE, société par actions simplifiée, ZI« Les Mesnils Pasteur »,, Avenue de Verdun, 39100 Dole, France
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
- 30 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- Luissier, (Société par actions simplifiée), 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay, France → NEPTUNE, 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 30 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 4 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30,, Postfach 1077, 8032 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.02.2009
- 12 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 133 du 12.07.2005
Parties
Titulaire
39100 Dole, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.