Swiss-Scoot

Marque suisse · 535306 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
535306
Numéro de demande
50175/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 juin 2005
Enregistrée
4 juil. 2005
Publiée
19 juil. 2005
Radiée
18 janv. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Unmotorisiertes Sportfahrzeug schweizerischer Herkunft für den Gebrauch im Winter.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.01.2016

  2. 15 août 2005

    LPS

    LPS
    12, Unmotorisiertes Sportfahrzeug für den Gebrauch im Winter. → 12, Unmotorisiertes Sportfahrzeug schweizerischer Herkunft für den Gebrauch im Winter.
    Classification internationale
    12 → 12

    Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005

  3. 19 juil. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 19.07.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.