Swiss-Scoot
Marque suisse · 535306 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 535306
- Numéro de demande
- 50175/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 juin 2005
- Enregistrée
- 4 juil. 2005
- Publiée
- 19 juil. 2005
- Radiée
- 18 janv. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Unmotorisiertes Sportfahrzeug schweizerischer Herkunft für den Gebrauch im Winter.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2016
- 15 août 2005
LPS
- LPS
- 12, Unmotorisiertes Sportfahrzeug für den Gebrauch im Winter. → 12, Unmotorisiertes Sportfahrzeug schweizerischer Herkunft für den Gebrauch im Winter.
- Classification internationale
- 12 → 12
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005
- 19 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 138 du 19.07.2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.