Marque figurative
Marque suisse · 535469 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 535469
- Numéro de demande
- 54311/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 mai 2005
- Enregistrée
- 7 juil. 2005
- Publiée
- 21 juil. 2005
- Radiée
- 28 déc. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; articles pour fumeurs; cigarettes; cigares; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical; filtres pour cigarettes; papier à cigarettes; cahiers de papier à cigarettes; bouts de cigarettes; porte-cigarettes non en métaux précieux; appareils de poche à rouler les cigarettes; briquets pour fumeurs; allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2015
- 21 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 140 du 21.07.2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.