m7

Marque suisse · 535605 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
535605
Numéro de demande
53856/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
m7 ((fig.))
Déposée
10 mai 2005
Enregistrée
12 juil. 2005
Publiée
26 juil. 2005
Radiée
14 déc. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Sets de table en papier.

Tissus

Sets de table non en papier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2015

  2. 30 oct. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 30.10.2012

  3. 21 sept. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., Avenue Léopold-Robert 23-25, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 21.09.2010

  4. 26 juil. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 26.07.2005

Parties

Titulaire

John Meijer

2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Soprintel S.A.

Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.