VFM

Marque suisse · 535750 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
535750
Numéro de demande
54606/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 juin 2005
Enregistrée
19 juil. 2005
Publiée
3 août 2005
Radiée
31 déc. 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Abgasleitungen, Schalldämpfer und Katalysatoren, alle für Motorfahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    31.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  2. 2 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → WENGER PLATTNER, Aeschenvorstadt 55, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.03.2018

  3. 6 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

  4. 10 avr. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Scambia Industrial Developments Aktiengesellschaft, In der Ballota 2a, 9494 Schaan → Scambia Holdings Cyprus Limited, 17 Gr. Xenopoulou Street, 3106 Limassol, Chypre

    Publié dans Swissreg le 10.04.2015

  5. 3 août 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 148 du 03.08.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.