Marque figurative
Marque suisse · 535881 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 535881
- Numéro de demande
- 01292/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 mai 2005
- Enregistrée
- 21 juil. 2005
- Publiée
- 4 août 2005
- Radiée
- 21 déc. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Rouge (Pantone 201), Orange (Pantone 158).
- Priorité
- 23.11.2004 GB
- Remarques
- priorité partielle, cf dossier
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Générateurs d'électricité, appareils composites générateur d'électricité et de chaleur; parties pour tous les produits précités compris dans cette classe.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils de chauffage, appareils de production de vapeur; appareils composites générateur de chaleur et d'électricité; appareils pour rafraîchir l'air et de réfrigération; parties pour tous les produits précités compris dans cette classe.
Publicité et services aux entreprises
Le regroupement pour le compte de tiers de générateurs d'électricité, d'appareils de production de vapeur, de générateurs composites d'électricité et de vapeur, et des parties et accessoires pour tous les produits précités compris dans cette classe et pour des systèmes de chauffage central (à l'exception de leur transport), permettant au consommateurs de les voir et de les acheter commodément; le regroupement pour le compte de tiers d'appareils pour rafraîchir l'air et d'appareils composites pour rafraîchir et de générateur d'électricité et des parties et accessoires pour tous les produits précités compris dans cette classe (à l'exception de leur transport), permettant au consommateurs de les voir et de les acheter commodément
Finance, assurance et immobilier
Courtage d'assurances.
Construction et réparation
Installation et entretien se rapportant aux générateurs d'électricité, aux appareils de production de vapeur, aux appareils composites de vapeur et aux générateurs d'électricité, et aux parties et accessoires pour tous les produits précités et pour les systèmes de chauffage central; installation et entretien se rapportant aux appareils pour rafraîchir l'air, aux appareils composites pour rafraîchir, aux générateurs d'électricité et aux parties et accessoires pour tous les produits précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2015
- 4 août 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 149 du 04.08.2005
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.