PRECITENS

Marque suisse · 536032 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
536032
Numéro de demande
54083/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 mai 2005
Enregistrée
27 juil. 2005
Publiée
10 août 2005
Radiée
21 déc. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Textilmaschinen und deren Teile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.12.2015

  2. 5 févr. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Schärer Schweiter Mettler AG, Neugasse 12, 8812 Horgen → SSM Schärer Schweiter Mettler AG, Neugasse 10, 8812 Horgen

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007

  3. 10 août 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.2005

Parties

Titulaire

SSM Schärer Schweiter Mettler AG

Neugasse 10, 8812 Horgen

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.