Marque figurative
Marque suisse · 536561 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 536561
- Numéro de demande
- 01531/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 juin 2005
- Enregistrée
- 16 août 2005
- Publiée
- 30 août 2005
- Radiée
- 18 janv. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, montres et autres, montres étanches et leur parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2016
- 30 août 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 167 du 30.08.2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.