PerioSet
Marque suisse · 537315 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 537315
- Numéro de demande
- 56014/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 juil. 2005
- Enregistrée
- 31 août 2005
- Publiée
- 14 sept. 2005
- Radiée
- 13 févr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments dentaires, fraises à partie active diamantée ou en rubis.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.02.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 21 août 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne → Ammann Conseils en brevets SA, Schwarztorstrasse 31, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 24 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.06.2015
- 5 déc. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Intensiv SA, Via al Molino, 6926 Montagnola/Collina d'Or → Intensiv SA, Via al Molino, 6926 Montagnola/Collina d'Oro
Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005
- 31 oct. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- INTENSIV SA, Via al Molino 107,, P.O. Box 741, 6919 Grancia → Intensiv SA, Via al Molino, 6926 Montagnola/Collina d'Or
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005
- 14 sept. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 178 du 14.09.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.