LA DAME VAUDOISE
Marque suisse · 537330 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 537330
- Numéro de demande
- 55391/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 juil. 2005
- Enregistrée
- 31 août 2005
- Publiée
- 14 sept. 2005
- Protégée jusqu’au
- 1 juil. 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières); tous les produits précités de provenance vaudoise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 01.07.2025 → 01.07.2035
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 11 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.02.2015
- 17 avr. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ASSOCIATION VINICOLE D'AIGLE, Margencel 9, 1860 Aigle → Société Coopérative Vinicole d'Aigle, Av. Margencel 9, 1860 Aigle
Publié dans Swissreg le 17.04.2009
- 14 sept. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 178 du 14.09.2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.