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Marque suisse · 537426 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
537426
Numéro de demande
51961/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 mars 2005
Enregistrée
5 sept. 2005
Publiée
20 sept. 2005
Radiée
12 oct. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer

Texte déposé

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer.

Télécommunications

Télécommunications

Texte déposé

Télécommunications.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2015

  2. 31 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RTS Radio Télévision Suisse, Affaires générales, 40, av. du Temple, 1010 Lausanne → Société suisse de radiodiffusion et télévision, Giacomettistrasse 1, 3006 Berne

    Publié dans Swissreg le 31.12.2013

  3. 23 févr. 2010

    Transféré

    Titulaire
    Télévision Suisse Romande, p.a. Radio Suisse Romande, 40, av. du Temple, 1010 Lausanne → RTS Radio Télévision Suisse, Affaires générales, 40, av. du Temple, 1010 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 23.02.2010

  4. 20 sept. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.2005

Parties

Titulaire

Schweizerische Radio- und Fernsehgesellschaft

Société suisse de radiodiffusion et télévision

Giacomettistrasse 1, 3006 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.