Marque figurative
Marque suisse · 537545 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 537545
- Numéro de demande
- 56127/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 juil. 2005
- Enregistrée
- 5 sept. 2005
- Publiée
- 20 sept. 2005
- Protégée jusqu’au
- 26 juil. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 16.01.04, 16.01.15, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- National Academy of Recording Arts & Sciences, Inc., 3030 Olympic Blvd., Santa Monica (CA 90405), Etats-Unis d'Amérique → National Academy of Recording Arts & Sciences, Inc., 3030 Olympic Blvd., Santa Monica (CA 90404), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 27 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- National Academy of Recording Arts & Sciences, Inc., 3402 Pico Boulevard, Santa Monica (CA 90405), Etats-Unis d'Amérique → National Academy of Recording Arts & Sciences, Inc., 3030 Olympic Blvd., Santa Monica (CA 90405), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 9 juil. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.07.2025 → 26.07.2035
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 8 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
- 20 sept. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.