ACS
Marque suisse · 537673 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 537673
- Numéro de demande
- 52937/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ACS ((fig.))
- Déposée
- 11 avr. 2005
- Enregistrée
- 12 sept. 2005
- Publiée
- 27 sept. 2005
- Protégée jusqu’au
- 11 avr. 2035
- Classification de Vienne
- 15.07.01, 15.07.02, 15.07.19, 27.01.01, 27.01.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
Papier et imprimés
Druckerzeugnisse, insbesondere Kataloge, Broschüren, Plakate und Kalender.
Cuir et bagages
Reise- und Handkoffer, Sonnen- und Regenschirme.
Tissus
Serviettes de bain
Texte déposé
Badetücher.
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke, Schuhwerk und Kopfbedeckungen.
Transport et voyages
Organisation de voyages
Texte déposé
Veranstaltung von Reisen.
Éducation, divertissement et sport
Activités sportives et culturelles
Texte déposé
Sportliche und kulturelle Aktivitäten.
Restauration et hébergement
Restauration et hébergement de clients
Texte déposé
Verpflegung und Beherbergung von Gästen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 11.04.2025 → 11.04.2035
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 1 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
- 24 avr. 2006
Transféré
- Titulaire
- ACS Sektion Zürich, Forchstrasse 95, 8032 Zürich → Automobil Club der Schweiz, Zentralverwaltung, Wasserwerkgasse 39, 3000 Bern 13
- Mandataire
- Andreas Zürcher,, Zürcher Rechtsanwälte, Löwenstrasse 61, 8023 Zürich → WENGER PLATTNER, Rechtsanwälte, Jungfraustrasse 1, 3000 Bern 6
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006
- 27 sept. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.