Cavalier Noir

Marque suisse · 537730 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
537730
Numéro de demande
55678/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 juil. 2005
Enregistrée
13 sept. 2005
Publiée
27 sept. 2005
Radiée
4 févr. 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.02.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  2. 6 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.07.2015

  3. 30 mars 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Alfred-Louis Beetschen, Ch. de Bourdouzan 5, 1183 Bursins → Cave Beetschen, Chemin de Bourdouzan 5, 1183 Bursins

    Publié dans Swissreg le 30.03.2015

  4. 27 sept. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.