Cavalier Noir
Marque suisse · 537730 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 537730
- Numéro de demande
- 55678/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 juil. 2005
- Enregistrée
- 13 sept. 2005
- Publiée
- 27 sept. 2005
- Radiée
- 4 févr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.02.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 6 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2015
- 30 mars 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Alfred-Louis Beetschen, Ch. de Bourdouzan 5, 1183 Bursins → Cave Beetschen, Chemin de Bourdouzan 5, 1183 Bursins
Publié dans Swissreg le 30.03.2015
- 27 sept. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.