Marque figurative
Marque suisse · 537752 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 537752
- Numéro de demande
- 53984/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 mai 2005
- Enregistrée
- 13 sept. 2005
- Publiée
- 27 sept. 2005
- Protégée jusqu’au
- 12 mai 2035
- Remarques
- Les croix contenues dans la marque sont de couleur bleue.
- Classification de Vienne
- 02.01.22, 02.01.23, 02.01.24, 02.03.05, 02.03.18, 02.03.23, 02.07.02, 02.07.23, 03.07.05, 03.07.24, 06.03.01, 06.03.05, 17.01.01, 17.01.02, 17.01.09
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 févr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.05.2025 → 12.05.2035
Publié dans Swissreg le 03.02.2025
- 3 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
- 26 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.08.2011
- 19 août 2011
Transféré
- Titulaire
- La Valote S.à.r.l., rue de la Gare 5, 2112 Môtiers → La Valote - FORNONI, Grand-Rue 12 et 19, 2112 Môtiers
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.08.2011
- 1 déc. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
- 27 sept. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.