CAMO

Marque suisse · 537791 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
537791
Numéro de demande
55661/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 juil. 2005
Enregistrée
15 sept. 2005
Publiée
29 sept. 2005
Radiée
15 févr. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Véhicules pour damer la neige; chasse neige.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre et leurs éléments constitutifs compris dans cette classe; véhicules terrestres tractés et véhicules utilitaires, à savoir véhicules tout terrain, motoneiges, autoneiges; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; mécanisme de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs de suspension pour véhicules; chenilles pour véhicules; directions (éléments constitutifs de véhicules terrestres); boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; sièges de véhicules; freins de véhicules; châssis de véhicules terrestres, porte-bagages pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2016

  2. 29 sept. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 29.09.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.