CLOS D'AGON
Marque suisse · 537886 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 537886
- Numéro de demande
- 01942/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CLOS D'AGON ((fig.))
- Déposée
- 29 juil. 2005
- Enregistrée
- 20 sept. 2005
- Publiée
- 4 oct. 2005
- Radiée
- 21 févr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 07.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vini.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.02.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 21.02.2026
- 4 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
- 18 oct. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MAS GIL, S.L., Apdo. de Correos 17, 17251 Calogne Girona, Espagne → MAS GIL, S.L.U., Apartado Correos 117, 17251 Calonge, Girona, Espagne
Publié dans Swissreg le 18.10.2013
- 18 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- N&G PATENT SERVICES SA, Via Besso 9, 6900 Lugano → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.10.2013
- 4 oct. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 192 du 04.10.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.