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Marque suisse · 538011 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 538011
- Numéro de demande
- 56254/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 juil. 2005
- Enregistrée
- 22 sept. 2005
- Publiée
- 6 oct. 2005
- Radiée
- 21 févr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Lösliches Phthalocyanin und andere Industriechemikalien.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.02.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 21.02.2026
- 6 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD AG Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 6 oct. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.