Marque figurative

Marque suisse · 538027 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
538027
Numéro de demande
51713/2005
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 mars 2005
Enregistrée
22 sept. 2005
Publiée
6 oct. 2005
Radiée
5 oct. 2015
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc, elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques, montres, mouvements de montres, cadrans de montres, pendules, horloges, réveils, métaux précieux et leurs alliages non compris dans d'autres classes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2015

  2. 31 mai 2010

    Transféré

    Titulaire
    Carlos DIAS, 19 rue du Grand-Bureau, 1227 Carouge → MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin
    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42 rue Plantamour, 1201 Genève → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

  3. 6 oct. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.2005

Parties

Titulaire

MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA

2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin

Mandataire

Richemont International SA

Richemont International SA Département Propriété Intellectuelle

50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.