JOLA
Marque suisse · 538189 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 538189
- Numéro de demande
- 55215/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 juin 2005
- Enregistrée
- 27 sept. 2005
- Publiée
- 11 oct. 2005
- Protégée jusqu’au
- 27 juin 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Plantes
Texte déposé
Pflanzen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 27.06.2025 → 27.06.2035
Publié dans Swissreg le 17.06.2025
- 10 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
- 23 janv. 2012
Transféré
- Titulaire
- PROPLANT AG, Stocken, 9315 Neukirch-Egnach → Häberli Fruchtpflanzen AG, Stocken, 9315 Neukirch-Egnach
Publié dans Swissreg le 23.01.2012
- 9 mars 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Häberli Obst- und Beerenzentrum AG, Stocken, 9315 Neukirch-Egnach → PROPLANT AG, Stocken, 9315 Neukirch-Egnach
Publié dans Swissreg le 09.03.2010
- 11 oct. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 197 du 11.10.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.