VASSULA

Marque suisse · 538222 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
538222
Numéro de demande
57518/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 sept. 2005
Enregistrée
27 sept. 2005
Publiée
11 oct. 2005
Radiée
10 avr. 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports de données magnétiques, optiques ou électroniques préenregistrés, y compris CD-ROMs, disques compacts audio, disques optiques audio et vidéo, cassettes audio et cassettes vidéo; films (pellicules) impressionnés; publications électroniques téléchargeables, y compris fichiers électroniques audio et vidéo et fichiers texte électroniques.

Bijouterie et horlogerie

Bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), insignes en métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), porte-clefs de fantaisie, statuettes en métaux précieux.

Papier et imprimés

Imprimés; livres, brochures, périodiques, journaux, bulletins (newsletters), livrets, images, photographies.

Vêtements et chaussures

Vêtements, en particulier tee-shirts; chapellerie, en particulier casquettes.

Mercerie

Badges ornementaux (pin's).

Finance, assurance et immobilier

Services de financement; collectes, collectes de bienfaisance; parrainage financier; constitution de capitaux.

Éducation, divertissement et sport

Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif; production de films; production de films sur bandes vidéo; enregistrement sur bandes vidéo; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires).

Services juridiques et de sécurité

Organisation de réunions religieuses

Texte déposé

Organisation de réunions religieuses.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.04.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  2. 22 sept. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Jacques Hubert GAY, 90, route de Vandoeuvres, 1253 Vandoeuvres → Jacques Hubert GAY, Chemin Pra Michaud 27, 1936 Verbier

    Publié dans Swissreg le 22.09.2015

  3. 22 sept. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.09.2015

  4. 11 oct. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 197 du 11.10.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.