VASSULA
Marque suisse · 538222 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 538222
- Numéro de demande
- 57518/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 15 sept. 2005
- Enregistrée
- 27 sept. 2005
- Publiée
- 11 oct. 2005
- Radiée
- 10 avr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Supports de données magnétiques, optiques ou électroniques préenregistrés, y compris CD-ROMs, disques compacts audio, disques optiques audio et vidéo, cassettes audio et cassettes vidéo; films (pellicules) impressionnés; publications électroniques téléchargeables, y compris fichiers électroniques audio et vidéo et fichiers texte électroniques.
Bijouterie et horlogerie
Bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), insignes en métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), porte-clefs de fantaisie, statuettes en métaux précieux.
Papier et imprimés
Imprimés; livres, brochures, périodiques, journaux, bulletins (newsletters), livrets, images, photographies.
Vêtements et chaussures
Vêtements, en particulier tee-shirts; chapellerie, en particulier casquettes.
Mercerie
Badges ornementaux (pin's).
Finance, assurance et immobilier
Services de financement; collectes, collectes de bienfaisance; parrainage financier; constitution de capitaux.
Éducation, divertissement et sport
Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif; production de films; production de films sur bandes vidéo; enregistrement sur bandes vidéo; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires).
Services juridiques et de sécurité
Organisation de réunions religieuses
Texte déposé
Organisation de réunions religieuses.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 22 sept. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Jacques Hubert GAY, 90, route de Vandoeuvres, 1253 Vandoeuvres → Jacques Hubert GAY, Chemin Pra Michaud 27, 1936 Verbier
Publié dans Swissreg le 22.09.2015
- 22 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.09.2015
- 11 oct. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 197 du 11.10.2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.