Marque figurative

Marque suisse · 538339 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
538339
Numéro de demande
56041/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 juil. 2005
Enregistrée
29 sept. 2005
Publiée
13 oct. 2005
Protégée jusqu’au
22 juil. 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
28.03.00

Produits et services

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques, gouache; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leur alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, montres et pendules.

Papier et imprimés

Papier, carton, produits en ces matières compris dans cette classe; produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage comprises dans cette classe; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de tous genres et de toutes couleurs, porte-mines, mines, rallonge-crayons, protège pointes pour crayons, taille-mines, taille-crayons, machines à tailler les mines et les crayons, craies, craies grasses, porte-craies, rallonge-craies, plumes et stylos en tous genres et de toutes couleurs, couleurs à dessiner, porte-plumes, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos fibres, crayons-fibres, stylos-feutres, cartouches, encres, gommes à effacer; pinceaux, peinture à l'eau pour les artistes, pâtes à modeler, colles, bandes adhésives, matériel pour l'écriture et le dessin, livres, calendriers, atlas, cahiers de dessin et pour écrire, affiches.

Cuir et bagages

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; articles en cuir et imitation du cuir, à savoir porte-feuilles, porte-documents, porte-clés, porte-monnaie, étuis pour stylos, étuis pour lunettes et articles similaires; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, écharpes, carrés, châles.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël, cartes à jouer.

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; briquets

Texte déposé

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; briquets.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    22.07.2025 → 22.07.2035

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  2. 27 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.02.2018

  3. 14 févr. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE, 122, rue de Genève,, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

  4. 4 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2015

  5. 13 oct. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 199 du 13.10.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.