vita Seed

Marque suisse · 538376 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
538376
Numéro de demande
54401/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
vita Seed ((fig.))
Déposée
27 mai 2005
Enregistrée
3 oct. 2005
Publiée
18 oct. 2005
Radiée
28 déc. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Récipients et ustensiles pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ni plaqués); Peignes et éponges; Brosses (à l'exception des pinceaux); Matériaux pour la brosserie; Articles de nettoyage; Copeaux d'acier, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe

Texte déposé

Behälter und Geräte für Haushalt und Küche (nicht aus Edelmetall oder plattiert); Kämme und Schwämme; Bürsten (mit Ausnahme von Pinseln); Bürstenmachermaterial; Putzzeug; Stahlspäne, rohes oder teilweise bearbeitetes Glas (mit Ausnahme von Bauglas), Glaswaren, Porzellan und Steingut, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Produits alimentaires pour animaux, malt

Texte déposé

Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2015

  2. 4 févr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Innosuisse Development AG, Länggasse 11, 3280 Murten → Vitaseed AG, Länggasse 11, 3280 Murten

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2008

  3. 19 févr. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Innovationsuisse.ch AG, Ryf 21, 3280 Murten → Innosuisse Development AG, Länggasse 11, 3280 Murten

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  4. 18 oct. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2005

Parties

Titulaire

Vitaseed AG

Länggasse 11, 3280 Murten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.