Les Brioches de la Lune

Marque suisse · 538553 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
538553
Numéro de demande
56856/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Les Brioches de la Lune ((fig.))
Déposée
23 août 2005
Enregistrée
6 oct. 2005
Publiée
20 oct. 2005
Radiée
28 mars 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Pains et autres produits de boulangerie, farines et préparations faites de céréales, brioches, pizzas, quiches, tartes, crackers, pâtés à la viande, pâtisserie, gâteaux, viennoiserie, confiserie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.03.2016

  2. 20 oct. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 20.10.2005

Parties

Titulaire

POULY TRADITION S.A.

Rue Pré-Bouvier 31, 1242 Satigny

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.