Novadetec

Marque suisse · 538690 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
538690
Numéro de demande
54439/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mai 2005
Enregistrée
13 oct. 2005
Publiée
27 oct. 2005
Radiée
24 déc. 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Portails, portillons, portes, grilles, grillages, tous ces produits étant métalliques, fils métalliques, coffres-forts, matériaux de construction métalliques.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou de l'image, supports d'enregistrement magnétique; extincteurs; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils électroniques compris dans cette classe; tous appareils et instruments de détection et de contrôle d'accès.

Cordes, tentes et fibres brutes

Fils de filets et filets.

Construction et réparation

Travaux de génie civil se rapportant à la construction des édifices, des ports, des routes, des barrages ou des lignes de transmission; travaux d'ingénieurs; consultations professionnelles et établissement de plans.

Sciences, technologie et informatique

Travaux d'ingénieurs et établissement de plans et consultations professionnelles dans ce domaine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 21 mars 2017

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.03.2017

  3. 6 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.07.2015

  4. 27 oct. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 209 du 27.10.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.