PATENTSCOPE
Marque suisse · 538720 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 538720
- Numéro de demande
- 55970/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PATENTSCOPE ((fig.))
- Déposée
- 19 juil. 2005
- Enregistrée
- 13 oct. 2005
- Publiée
- 27 oct. 2005
- Radiée
- 11 févr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 16.03.17
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Supports (autres que papier) pour visionnage par machines électroniques, y compris bandes magnétiques, disques optiques, DVD et CD-ROM, contenant des données bibliographiques et graphiques, de la documentation et des informations en matière de brevets d'invention, appareils et instruments d'instruction ou d'enseignement; programmes et logiciels informatiques enregistrés sur supports magnétiques ou optiques et contenant des informations destinées au domaine des brevets d'invention; publications électroniques (téléchargeables).
Papier et imprimés
Manuels, imprimés et brochures; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Publicité et services aux entreprises
Services de travaux de bureaux concernant des banques de données (y compris données statistiques), en matière de mise à disposition de renseignements dans le domaine des brevets d'invention, y compris collecte, mise à jour, édition, formatage, élaboration et analyse de ces données.
Télécommunications
Services de télécommunication concernant des banques de données, en matière de données relatives au domaine des brevets d'invention, y compris diffusion et transmission en ligne de ces données; fourniture d'accès utilisateur à des serveurs et bases de données; télécommunications par le biais de terminaux informatiques.
Éducation, divertissement et sport
Services d'enseignement et de formation; organisation et animation de séminaires, présentations à des fins pédagogiques, conférences et enseignement dirigé; publication d'informations et de documentation; tous les services précités concernant le domaine des brevets d'invention.
Sciences, technologie et informatique
Consultations juridiques et techniques dans le domaine des brevets d'invention, y compris services concernant le dépôt de demandes de brevets d'invention, analyse (scientifique, technique et technologique) des données (y compris données statistiques) dans le domaine des brevets d'invention.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.02.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 17 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 27 oct. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 209 du 27.10.2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.