PATENTSCOPE

Marque suisse · 538720 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
538720
Numéro de demande
55970/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PATENTSCOPE ((fig.))
Déposée
19 juil. 2005
Enregistrée
13 oct. 2005
Publiée
27 oct. 2005
Radiée
11 févr. 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
16.03.17
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports (autres que papier) pour visionnage par machines électroniques, y compris bandes magnétiques, disques optiques, DVD et CD-ROM, contenant des données bibliographiques et graphiques, de la documentation et des informations en matière de brevets d'invention, appareils et instruments d'instruction ou d'enseignement; programmes et logiciels informatiques enregistrés sur supports magnétiques ou optiques et contenant des informations destinées au domaine des brevets d'invention; publications électroniques (téléchargeables).

Papier et imprimés

Manuels, imprimés et brochures; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité et services aux entreprises

Services de travaux de bureaux concernant des banques de données (y compris données statistiques), en matière de mise à disposition de renseignements dans le domaine des brevets d'invention, y compris collecte, mise à jour, édition, formatage, élaboration et analyse de ces données.

Télécommunications

Services de télécommunication concernant des banques de données, en matière de données relatives au domaine des brevets d'invention, y compris diffusion et transmission en ligne de ces données; fourniture d'accès utilisateur à des serveurs et bases de données; télécommunications par le biais de terminaux informatiques.

Éducation, divertissement et sport

Services d'enseignement et de formation; organisation et animation de séminaires, présentations à des fins pédagogiques, conférences et enseignement dirigé; publication d'informations et de documentation; tous les services précités concernant le domaine des brevets d'invention.

Sciences, technologie et informatique

Consultations juridiques et techniques dans le domaine des brevets d'invention, y compris services concernant le dépôt de demandes de brevets d'invention, analyse (scientifique, technique et technologique) des données (y compris données statistiques) dans le domaine des brevets d'invention.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.02.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 17 juin 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  3. 27 oct. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 209 du 27.10.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.