DEHAVILLAND

Marque suisse · 539083 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
539083
Numéro de demande
56069/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
25 juil. 2005
Enregistrée
25 oct. 2005
Publiée
8 nov. 2005
Protégée jusqu’au
25 juil. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres destinées aux pilotes d'avions.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    25.07.2025 → 25.07.2035

    Publié dans Swissreg le 25.07.2025

  2. 6 déc. 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., c/o Actosphère Sàrl, Pascale Ribeiro, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  3. 22 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  4. 28 avr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Patrick Guerne, Bd des Eplatures 21, 2300 La Chaux-de-Fonds, Patrick Petermann, Serre 79, 2300 La Chaux-de-Fonds, Jean-Daniel Carrard, Graveline, 1400 Yverdon-les-Bains → Patrick Guerne, Bd des Eplatures 21, 2300 La Chaux-de-Fonds, Jean-Daniel Carrard, Graveline, 1400 Yverdon-les-Bains
    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2008

  5. 8 nov. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2005

Parties

Titulaire

Patrick Guerne

2300 La Chaux-de-Fonds

Jean-Daniel Carrard

1400 Yverdon-les-Bains

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

c/o Actosphère Sàrl Pascale Ribeiro Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.