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Marque suisse · 539195 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
539195
Numéro de demande
02477/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 oct. 2005
Enregistrée
26 oct. 2005
Publiée
9 nov. 2005
Protégée jusqu’au
12 oct. 2035
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pharmazeutische Präparate für die Gesundheitspflege; diätetische Erzeugnisse für medizinische Zwecke, Babykost; Pflaster, Verbandmaterial.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales; Pain, pâtisseries et confiserie, glaces alimentaires; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre à lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir

Texte déposé

Kaffee, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioka, Sago, Kaffee-Ersatzmittel; Mehle und Getreidepräparate; Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz, Senf; Essig, Saucen (Würzmittel); Gewürze; Kühleis.

Bières et boissons sans alcool

Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons

Texte déposé

Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    12.10.2025 → 12.10.2035

    Publié dans Swissreg le 02.09.2025

  2. 11 avr. 2019

    Transféré

    Titulaire
    NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld → NARDOBEL, Route de Castelnaudary, 31250 Revel, France
    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.04.2019

  3. 6 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.10.2015

  4. 22 déc. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  5. 9 nov. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 218 du 09.11.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.