JetCode
Marque suisse · 539376 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 539376
- Numéro de demande
- 55847/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 juil. 2005
- Enregistrée
- 31 oct. 2005
- Publiée
- 15 nov. 2005
- Radiée
- 15 févr. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines mécaniques servant à imprimer des éléments de sécurité, notamment marques alpha-numériques, codes-barres ou éléments à effet optique variable ou à image latente, sur des papiers-valeurs, en particulier billets de banque, papiers fiduciaires, chèques, titres, cartes d'identité, passeports, étiquettes, rubans, bandes formés par un substrat, notamment un substrat de papier ou de matière plastique et tout autre document.
Électronique, logiciels et instruments
Machines électriques et électroniques servant à imprimer des éléments de sécurité, notamment marques alpha-numériques, codes-barres ou éléments à effet optique variable ou à image latente, sur des papiers-valeurs, en particulier billets de banque, papiers fiduciaires, chèques, titres, cartes d'identité, passeports, étiquettes, rubans, bandes formés par un substrat, notamment un substrat de papier ou de matière plastique et tout autre document.
Papier et imprimés
Papiers-valeurs, en particulier billets de banque, papiers fiduciaires, chèques, chèques de voyage, titres, cartes d'identité, passeports, étiquettes non en tissu, rubans de papier, bandes en papier formés par un substrat, notamment un substrat de papier ou de matière plastique comportant un élément de sécurité, notamment marques alpha-numériques, codes-barres ou éléments à effet optique variable ou à image latente et/ou munis de rubans, de bandes, d'étiquettes comportant un élément à effet optique variable et/ou à image latente.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
- 16 janv. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 13 sept. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22 → KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.09.2011
- 9 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., Route de Florissant 10, 1206 Genève → ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 13 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., 55, Avenue du Grey, 1018 LAUSANNE → KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.04.2010
- 15 déc. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., Rue de la Paix 4, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., 55, Avenue du Grey, 1018 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
- 15 nov. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.