TPG

Marque suisse · 539741 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
539741
Numéro de demande
57103/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 sept. 2005
Enregistrée
10 nov. 2005
Publiée
24 nov. 2005
Protégée jusqu’au
1 sept. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale

Texte déposé

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale.

Transport et voyages

Transports; Transport individuel, collectif, public ou d'handicapés.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    01.09.2025 → 01.09.2035

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 15 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

  3. 24 nov. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 24.11.2005

Parties

Titulaire

Transports publics genevois

Route de la Chapelle 1, Case postale 950, 1212 Grand-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.