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Marque suisse · 539838 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
539838
Numéro de demande
56903/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 août 2005
Enregistrée
15 nov. 2005
Publiée
29 nov. 2005
Radiée
28 mars 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Conception et développement de logiciels, à savoir logiciels de gestion de processus d'affaire (business process management) et de gestion des flux de travail (workflow management).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.03.2016

  2. 20 mars 2006

    Partiellement radié

    LPS
    42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services juridiques. → 42, Conception et développement de logiciels, à savoir logiciels de gestion de processus d'affaire (business process management) et de gestion des flux de travail (workflow management).
    Classification internationale
    42 → 42

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  3. 29 nov. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.