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Marque suisse · 539875 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
539875
Numéro de demande
57751/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 sept. 2005
Enregistrée
15 nov. 2005
Publiée
29 nov. 2005
Radiée
17 avr. 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge, Apparate zur Beförderung auf dem Land, auf dem Wasser oder in der Luft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.04.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  2. 1 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

  3. 29 nov. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.2005

Parties

Titulaire

Rinspeed AG

Strubenacher 2-4, 8126 Zumikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.