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Marque suisse · 540067 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540067
Numéro de demande
57466/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 sept. 2005
Enregistrée
21 nov. 2005
Publiée
6 déc. 2005
Radiée
18 avr. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.04.2016

  2. 27 mars 2006

    Partiellement radié

    LPS
    12, Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser., 25, Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen. → 12, Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
    Classification internationale
    12,25 → 12

    Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006

  3. 6 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.