SOL.

Marque suisse · 540076 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
540076
Numéro de demande
02549/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SOL. ((fig.))
Déposée
15 nov. 2005
Enregistrée
21 nov. 2005
Publiée
6 déc. 2005
Radiée
10 juin 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.03.01, 01.03.15, 01.03.20, 24.05.05, 25.01.01, 25.01.15
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières

Texte déposé

Bières.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.06.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

  2. 21 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.05.2015

  3. 2 mars 2012

    Fusionné

    Titulaire
    CCM IP SA, Avenue Gabriel-de-Rumine 33, 1005 Lausanne → Cervezas Cuauhtémoc Moctezuma, SA de CV, Alfonso Reyes Norte 2202, Bellavista, Monterrey, Nuevo León, México 64410, Mexique

    Publié dans Swissreg le 02.03.2012

  4. 2 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.03.2012

  5. 6 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2005

Parties

Titulaire

Cervezas Cuauhtémoc Moctezuma, SA de CV

Alfonso Reyes Norte 2202 Bellavista, Monterrey, Nuevo León, México 64410, MX

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.